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Brevet européen · EP3294718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294718
Numéro de demande
EP16722855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 265/30 (2006.01)
C07C 235/80 (2006.01)
A61K 31/16 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 15167151 11.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060270 09.05.2016
Publication PCT
WO2016/180751 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

HORNSPERGER, Benoit

68130 Altkirch, FR

IACONE, Roberto

4054 Basel

KITAS, Eric A.

4147 Aesch

MAERKI, Hans P.

4059 Basel

MOHR, Peter

4054 Basel

REUTLINGER, Michael

79102 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.