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Brevet européen · EP3294772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294772
Numéro de demande
EP16791872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07K 16/46 (2006.01)
C12N 15/13 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
G01N 33/574 (2006.01)
C07K 16/32 (2006.01)
Priorité
US 201562161114 P 13.05.2015
US 201562267247 P 14.12.2015
Demande PCT
PCT/CA2016/050546 13.05.2016
Publication PCT
WO2016/179707 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 10 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  4. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

ESCOBAR-CABRERA, Eric

Vancouver, British Columbia V6H 3V9, CA

PRESTA, Leonard G.

Vancouver, British Columbia V6H 3V9, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.