GUANIDINGRUPPEN-HALTIGER KATALYSATOR
Brevet européen · EP3294803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294803
- Numéro de demande
- EP16725386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/31 (2006.01)C07C 279/04 (2006.01)C07C 277/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 15167147 11.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060478 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/180840 17.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 3 févr. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.02.2022
- 2 févr. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.