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Brevet européen · EP3294839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294839
- Numéro de demande
- EP16724800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10G 45/44 (2006.01)C10G 67/04 (2006.01)C10G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562160067 P 12.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/031844 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183195 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
CASSERLY, Edward, William
Madison, MS 39110, US
PATRICK, John, Kristopher
Brandon, MS 39042, US
DAVIS, Howard, Don
Ridgeland, MS 39157, US
BUSBEA, Craig, Alan
Jackson, MS 39216, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.