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Brevet européen · EP3294862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294862
- Numéro de demande
- EP16729658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12M 1/22 (2006.01)B65G 59/06 (2006.01)C12M 3/00 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562160982 P 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/032352 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183441 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Spring Grove, PA 17362, US
Kitchener, Ontario N2R 1T3, CA
9271 AM De Westereen, NL
Stewartstown, PA 17363, US
Waterloo, Ontario N2L 2P4, CA
Kitchener, Ontario N2K 3S7, CA
Cambridge, Ontario N3C 2N8, CA
8501 BP Joure, NL
Kitchener, Ontario N2P 2S2, CA
8939 DV Leeuwarden, NL
Waterloo, Ontario N2J 4Z5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.