PROCEDE DE PRODUCTION DE PROTEINES A PARTIR D'UNE STRUCTURE VEGETALE
Brevet européen · EP3294899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294899
- Numéro de demande
- EP16727767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C12P 21/02 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)
- Priorité
- FR 1501002 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051149 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185122 24.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
GUERINEAU, François
80480 Salouel, FR
BOITEL-CONTI, Michèle, Aimée, Yvonne
80000 Amiens, FR
ELE EKOUNA, Jean Pierre
80080 Amiens, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.