KORROSIONSHEMMERFORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP3294927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294927
- Numéro de demande
- EP16723336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23F 11/10 (2006.01)C09K 8/54 (2006.01)C10G 75/02 (2006.01)C23F 11/12 (2006.01)C23F 11/14 (2006.01)E21B 41/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562160837 P 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060645 12.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/180916 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 10 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Rhodia Operations, Direction de la Propriété Industrielle, 25 rue de Clichy, 75009 Paris, France → Rhodia Operations, 52, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
HATCHMAN, Kevan
Wolverhampton West Midlands WV4 6GB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.