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Brevet européen · EP3294967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294967
Numéro de demande
EP16731329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
5 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04H 15/58 (2006.01)
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/14 (2006.01)
Priorité
IT UB20150024 13.05.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/052663 10.05.2016
Publication PCT
WO2016/181303 17.11.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 1 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.05.2020

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Sailshadow S.r.l.

Via Figline 5, 47122 Forli', IT

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

ORITI PATENTS - FRANCO ORITI

Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

Inventeur

BANDINI, Vittorio

47122 Forli', IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.