AUTOMATISCHE KOPPLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3295040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295040
- Numéro de demande
- EP15771030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2015
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 12/26 (2006.01)A44B 11/26 (2006.01)F16B 12/38 (2006.01)
- Priorité
- IT RA20150011 U 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069407 25.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/180503 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 27 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 27.06.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
BETTIO, Stefano
I-31040 Volpago del Montello, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.