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Brevet européen · EP3295040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295040
Numéro de demande
EP15771030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2015
Publié
21 mars 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
28 mars 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/26 (2006.01)
A44B 11/26 (2006.01)
F16B 12/38 (2006.01)
Priorité
IT RA20150011 U 13.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/069407 25.08.2015
Publication PCT
WO2016/180503 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 27 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.06.2020

  3. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

BETTIO, Stefano

I-31040 Volpago del Montello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.