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Brevet européen · EP3295083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295083
- Numéro de demande
- EP16793184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/02 (2006.01)F23D 14/10 (2006.01)F23D 14/36 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)F23D 14/70 (2006.01)F24H 1/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201514712273 14.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/030427 02.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182778 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
PUTNAM, Benjamin Paul,
Watertown, Tennessee 37184, US
ADAMS, James Travis,
Lebanon, Tennessee 37087, US
RUSSELL, Jennifer Marie,
Brush Creek, Tennessee 38547, US
MCCASLIN, Jesse Tyler,
Lebanon, Tennessee 37087, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.