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Brevet européen · EP3295096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295096
- Numéro de demande
- EP15721711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25B 41/00 (2021.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060453 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/180481 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 23 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
55246 Mainz-Kostheim, DE
55246 Mainz-Kostheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.