PROCEDE DE SECURISATION D'UNE COMPARAISON DE DONNEES LORS DE L'EXECUTION D'UN PROGRAMME

Brevet européen · EP3295297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295297
Numéro de demande
EP16731207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
14 oct. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/02 (2006.01)
G06F 21/52 (2013.01)
H04L 9/00 (2006.01)
G09C 1/00 (2006.01)
G06F 11/14 (2006.01)
Priorité
FR 1554348 13.05.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051090 10.05.2016
Publication PCT
WO2016/181062 17.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

LE COCQUEN, Eric

83470 Saint Maximin La Sainte Beaume, FR

DUPAQUIS, Vincent

13120 Biver, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.