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Brevet européen · EP3295346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295346
- Numéro de demande
- EP16791808
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 3/023 (2006.01)G06F 3/02 (2006.01)G06F 9/451 (2018.01)G06F 1/18 (2006.01)G06F 21/84 (2013.01)
- Priorité
- AU 2015901708 11.05.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/000160 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/179635 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 1 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Edinburgh SA 5111, AU
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Edinburgh, South Australia 5111, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.