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Brevet européen · EP3295468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295468
Numéro de demande
EP16728823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
8 janv. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/08 (2006.01)
Priorité
AT 1132015 U 08.05.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/000050 02.05.2016
Publication PCT
WO2016/179615 17.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Plansee SE

6600 Reutte, AT

Inventeur

EBERHARDT, Nico

6600 Pflach, AT

KNABL, Wolfram

6600 Reutte, AT

SCHÖNAUER, Stefan

6600 Pflach, AT

WUCHERPFENNIG, Andreas

6600 Reutte, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.