OBERFLÄCHENMODIFIKATION
Brevet européen · EP3295500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295500
- Numéro de demande
- EP16822494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/583 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 4/587 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201520276 17.11.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053594 17.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/085496 26.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
FOXON, Simon
Abingdon Oxfordshire OX14 4SB, GB
BROWN, Scott
Abingdon Oxfordshire OX14 4SB, GB
SPEED, Jonathon David
Abingdon Oxfordshire OX14 4SB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.