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Brevet européen · EP3295552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3295552
Numéro de demande
EP16723471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02M 7/501 (2007.01)
H02M 7/483 (2007.01)
Priorité
GB 201508146 13.05.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051370 12.05.2016
Publication PCT
WO2016/181155 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2026

  2. 4 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.11.2025

  3. 4 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève / Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.11.2025

  4. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  8. 10 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 10.07.2021

1 entrée antérieure
  1. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

MCKEEVER, Paul

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE3 5AA, GB

SMAILES, Michael Edward

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE3 3PP, GB

NG, Chong Hwa

Newcastle upon Tyne Tyne and Wear NE13 9AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.