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Brevet européen · EP3295554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295554
- Numéro de demande
- EP16729405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 2/18 (2006.01)
- Priorité
- TR 201505633 11.05.2015
- Demande PCT
- PCT/TR2016/050138 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182521 17.11.2016
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
KARADAG, Cevat Volkan
Istanbul, TR
TOPALOGLU, Nezih
34755 Atasehir/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.