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Brevet européen · EP3295566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295566
- Numéro de demande
- EP16725974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03M 1/12 (2006.01)G06F 1/32 (2019.01)
- Priorité
- US 201514710105 12.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/031182 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182901 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
QUIQUEMPOIX, Vincent
01220 Divonne les bains, FR
BARRETO, Alexandre
CH-1110 Morges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.