DIGITALE ÜBERLAGERUNG EINES BILDES MIT EINEM ANDEREN BILD
Brevet européen · EP3295663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295663
- Numéro de demande
- EP16722173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 5/272 (2006.01)
- Priorité
- EP 15167637 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060443 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/180827 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.