ENERGIEEINSPARUNGSAUSLÖSER
Brevet européen · EP3295720 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295720
- Numéro de demande
- EP16726236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04W 52/02 (2009.01)H04W 72/12 (2009.01)
- Priorité
- US 201562161019 P 13.05.2015US 201562162061 P 15.05.2015US 201615151403 10.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/032031 12.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183291 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 25.07.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.