DISPOSITIF DE MODULE SUPPORT DE PORTE-INSTRUMENTS ROTATIFS
Brevet européen · EP3295965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295965
- Numéro de demande
- EP17190501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61L 2/22 (2006.01)A61C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1658597 14.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Titulaire
45000 Orléans, FR
45000 Orléans, FR
Inventeur
45000 Orléans, FR
45000 Orléans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.