KATHETERANORDNUNG
Brevet européen · EP3295986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3295986
- Numéro de demande
- EP16796344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015100357 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063914 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185950 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
ISHIDA, Masahiro
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.