FILTER

Brevet européen · EP3296006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296006
Numéro de demande
EP15892518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2015
Publié
21 mars 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/16 (2006.01)
D04H 1/4374 (2012.01)
D04H 1/593 (2012.01)
D04H 1/56 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/064047 15.05.2015
Publication PCT
WO2016/185517 24.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

JNC FILTER CO., LTD.

3-23 Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-6108, JP

JNC Corporation

2-1, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8105, JP

Inventeur

ENDO, Daisuke

Moriyama Shiga 524-0001, JP

KANARI, Kazuki

Moriyama Shiga 524-0001, JP

TOKUDOME, Shinichi

Moriyama Shiga 524-0001, JP

HIGUCHI, Yozo

Osaka-shi Osaka 530-6108, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.