PARTIKELKONTROLLVERFAHREN
Brevet européen · EP3296014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296014
- Numéro de demande
- EP16792693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01J 19/10 (2006.01)B01D 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015097821 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063894 10.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/181968 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 29 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
KAWASAKI, Koji
Nagoya-shi Aichi 453-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.