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Brevet européen · EP3296240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296240
Numéro de demande
EP17180159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
21 mars 2018
Délivré
12 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 9/14 (2006.01)
B65H 29/68 (2006.01)
B65H 35/10 (2006.01)
B65H 45/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016117238 14.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

manroland Goss web systems GmbH

Alois-Senefelder-Allee 1, 86153 Augsburg, DE

Inventeur

Schmid, Dieter

86845 Großaitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.