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Brevet européen · EP3296272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296272
Numéro de demande
EP17191918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2017
Publié
21 mars 2018
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C03B 33/03 (2006.01)
C03B 33/037 (2006.01)
Priorité
IT 201600093926 19.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  5. 21 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2023

  6. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Bottero S.p.A.

Via Genova, 82, 12100 Cuneo, IT

Inventeur

ABELLO, Davide

12100 Cuneo, IT

GHINAMO, Leonardo

12100 Cuneo, IT

ARNAUDO, Fabio

12100 Cuneo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.