ETHER VON BIS(HYDROXYMETHYL)CYCLOHEXANEN

Brevet européen · EP3296283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3296283
Numéro de demande: EP17194115
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 28 juin 2012
Publié: 21 mars 2018
Délivré: 16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard: 27 juin 2032
Prochaine annuité due: 30 juin 2027
Classes CIB: C07C 43/115 (2006.01)
C07C 43/162 (2006.01)
C07C 43/178 (2006.01)
C07C 41/01 (2006.01)
C07C 41/08 (2006.01)
C07C 41/16 (2006.01)
C07C 41/20 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A23L 27/20 (2016.01)
Priorité: EP 11172390 01.07.2011
US 201161504246 P 04.07.2011
US 201161551949 P 27.10.2011
US 201261658937 P 13.06.2012
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

MERTEN, Roland

67056 Ludwigshafen, DE

PELZER, Ralf

37699 Fuerstenberg, DE

BIEL, Markus

68159 Mannheim, DE

FOURNIER, Pierre

76199 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.