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Brevet européen · EP3296306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296306
Numéro de demande
EP17194621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
21 mars 2018
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07H 1/00 (2006.01)
C07H 19/073 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012033429 17.02.2012
JP 2012254718 20.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 2 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  7. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Ajinomoto Co., Inc.

AJINOMOTO CO., INC.

15-1, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8315, JP

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

TAKAHASHI, Daisuke

Yokkaichi-chi, Mie 510-0885, JP

TORII, Takayoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8681, JP

NAKAYA, Ryotaro

Kawasaki-shi,, Kanagawa 210-8681, JP

KATAYAMA, Satoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8681, JP

HIRAI, Kunihiro

Kawasaki-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.