HYDROLYSESTABILE POLYAMIDMISCHUNG

Brevet européen · EP3296345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296345
Numéro de demande
EP17199821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2015
Publié
21 mars 2018
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
20 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08G 73/02 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 79/02 (2006.01)
C09D 177/02 (2006.01)
C09D 177/06 (2006.01)
C09D 179/02 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
F16L 57/06 (2006.01)
F16L 58/10 (2006.01)
F16L 9/147 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 14182218 26.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

Beyer, Horst

45770 Marl, DE

Pawlik, Andreas

45657 Recklinghausen, DE

Dowe, Andreas

46539 Dinslaken, DE

Baumann, Franz-Erich

48249 Dülmen, DE

Franosch, Jürgen

45770 Marl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.