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Brevet européen · EP3296376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296376
- Numéro de demande
- EP16792613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/14 (2006.01)B24B 37/00 (2012.01)H01L 21/304 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015095635 08.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/063597 02.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/181888 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
TAKAHASHI Shuhei
Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP
TABATA Makoto
Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP
ODA Hiroyuki
Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP
TAKAMI Shinichiro
Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP
MORI Yoshio
Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.