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Brevet européen · EP3296446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296446
Numéro de demande
EP16792221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
20 sept. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/22 (2006.01)
D06F 37/20 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
D06F 37/04 (2006.01)
D06F 37/06 (2006.01)
D06F 37/12 (2006.01)
D06F 37/14 (2006.01)
D06F 37/24 (2006.01)
D06F 103/26 (2020.01)
Priorité
JP 2015098635 13.05.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/082110 13.05.2016
Publication PCT
WO2016/180371 17.11.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Qingdao Haier Washing Machine Co., Ltd.

No. 1 Haier Road Hi-tech Zone Laoshan, Qingdao,, Shandong 266101, CN

Aqua Co., Ltd.

2-1-1, Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

MURAKAMI, Kazushige

Tokyo 100-0005, JP

ASAMI, Masahiko

Tokyo 100-0005, JP

NISHINO, Masafumi

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.