FORMBAUSTEIN ZUM ANORDNEN AUF EINER BODEN- ODER AUF ODER UNTER EINER DECKENPLATTE UND VERFAHREN ZUM HERSTELLEN DES FORMBAUSTEINS
Brevet européen · EP3296477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296477
- Numéro de demande
- EP16189205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04B 1/16 (2006.01)E04B 1/78 (2006.01)E04C 1/41 (2006.01)E04B 2/02 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.