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Brevet européen · EP3296485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296485
Numéro de demande
EP17190804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
21 mars 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/07 (2006.01)
E04C 3/293 (2006.01)
E04B 5/29 (2006.01)
Priorité
FI 20165694 16.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

PELTONEN, Simo

15170 Lahti, FI

NADASKY, Pavel

15170 Lahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.