MENUISERIE À OUVRANT CACHÉ ET PROCÉDÉ DE FABRICATION CORRESPONDANT
Brevet européen · EP3296499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296499
- Numéro de demande
- EP17191701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/12 (2006.01)E06B 3/96 (2006.01)
- Priorité
- FR 1658760 19.09.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 12 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.01.2019
- 12 déc. 2018
Titulaire
- Titulaire
- G.M.I - Groupe Millet Industrie, La Faye, 79140 Bretignolles, France → MILLET PORTES ET FENETRES, La Faye, 79140 Bretignolles, France
Publié dans Swissreg le 12.12.2018
1 entrée antérieure
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
79700 Saint-Amand sur sèvre, FR
85600 La Guyonnière, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.