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Brevet européen · EP3296500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296500
Numéro de demande
EP17196364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2013
Publié
21 mars 2018
Délivré
24 oct. 2018
Radié
15 mai 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E06B 3/70 (2006.01)
E05D 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 102012015896 10.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  2. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  3. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Brinkmann, Michael

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.