GASMOTOR
Brevet européen · EP3296555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296555
- Numéro de demande
- EP16792795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 25 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)F02D 19/02 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)F02D 41/24 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015098829 14.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064341 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182071 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.12.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
MIZUKAMI Yoshinori
Osaka 530-8311, JP
KISHIO Kazuma
Osaka 530-8311, JP
OTSUBO Hiroyuki
Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.