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Brevet européen · EP3296582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296582
- Numéro de demande
- EP16814248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)F16C 33/08 (2006.01)B60N 2/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015125755 23.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067871 16.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/208477 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Masanori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
SHIRAISHI, Yuki
Toyota-shi Aichi 471-0842, JP
YAMAMOTO, Makoto
Rittou-shi Shiga 520-3041, JP
WATANABE, Kanami
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
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