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Brevet européen · EP3296588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296588
- Numéro de demande
- EP16796376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/02 (2006.01)F16J 1/00 (2006.01)F16J 1/12 (2006.01)F16J 15/3236 (2016.01)
- Priorité
- JP 2015100391 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064054 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185983 24.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
TOMITA, Shigemitsu
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.