ZAHNKRANZ UND GETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3296591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296591
- Numéro de demande
- EP17183574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/46 (2006.01)F16H 55/17 (2006.01)
- Priorité
- CN 201610704012 22.08.2016CN 201710449137 14.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
Li, Qiu Mei
Shatin, N.T., HK
Yi, Xing Ju
Shatin, N.T., HK
Ta, Jing Ning
Shatin, N.T., HK
Lo, Lap Wah
Shatin, N.T., HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.