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Brevet européen · EP3296597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296597
- Numéro de demande
- EP16792725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16J 1/16 (2006.01)F02B 75/04 (2006.01)F02B 75/32 (2006.01)F02B 25/02 (2006.01)F01B 9/02 (2006.01)F02B 75/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015096716 11.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064050 11.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182000 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- IHI Corporation, 1-1 Toyosu 3-chome, Koto-ku, Tokyo 135-8710, Japon → Mitsui E&S DU Co., Ltd., 5292 Aioi, Aioi-shi, Hyogo 678-0041, Japon
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.02.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Aioi-shi Hyogo 678-0041, JP
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.