KRAFTFAHRZEUGSCHEINWERFER
Brevet européen · EP3296622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296622
- Numéro de demande
- EP16792802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/265 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015098572 13.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064380 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182078 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
OKUBO Yasuhiro
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.