STÜTZRAHMEN FÜR PELLIKEL
Brevet européen · EP3296814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296814
- Numéro de demande
- EP16792414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 1/64 (2012.01)C25D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015095445 08.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/056376 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/181689 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ISOBE Tomohiro
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
KIYOMI Hayato
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3297, JP
IIZUKA Akira
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3297, JP
NAKANO Koichi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3297, JP
ODA Kazuhiro
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.