SYSTÈME ET MÉTHODE D'ASSISTANCE À LA CONDUITE D'UN VÉHICULE

Brevet européen · EP3296920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3296920
Numéro de demande
EP16290177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
13 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G05D 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 12 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Siemens S.A.S., 40 avenue des Fruitiers, 93527 Saint-Denis Cedex, France → Siemens Mobility SAS, 150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, France

    Publié dans Swissreg le 12.04.2019

  6. 12 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.04.2019

  7. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

Marchand, Denis

F-91470 Limours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.