SYSTÈME ET MÉTHODE D'ASSISTANCE À LA CONDUITE D'UN VÉHICULE
Brevet européen · EP3296920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3296920
- Numéro de demande
- EP16290177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06K 9/00 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 20 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 12 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens S.A.S., 40 avenue des Fruitiers, 93527 Saint-Denis Cedex, France → Siemens Mobility SAS, 150 Avenue de la république, 92320 Châtillon, France
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
- 12 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.04.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
Marchand, Denis
F-91470 Limours, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.