EXPLOSIONSGESCHÜTZTES FLURFÖRDERZEUG

Brevet européen · EP3297096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297096
Numéro de demande
EP17188994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2017
Publié
21 mars 2018
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/70 (2006.01)
H01R 13/533 (2006.01)
B66F 9/24 (2006.01)
H01R 11/12 (2006.01)
H01R 13/527 (2006.01)
Priorité
DE 102016117586 19.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

Sauer, Wolfgang

45527 Hattingen, DE

Kunkel, Herbert

63743 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.