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Brevet européen · EP3297102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297102
- Numéro de demande
- EP16792541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 20 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6471 (2011.01)H01R 13/6585 (2011.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 9/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015095423 08.05.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/062955 26.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/181816 17.11.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2021
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
KONDO, Takahiro
Tokyo 140-0002, JP
TANAKA, Tetsugaku
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.