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Brevet européen · EP3297102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297102
Numéro de demande
EP16792541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
30 déc. 2020
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6471 (2011.01)
H01R 13/6585 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 9/05 (2006.01)
Priorité
JP 2015095423 08.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/062955 26.04.2016
Publication PCT
WO2016/181816 17.11.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

KONDO, Takahiro

Tokyo 140-0002, JP

TANAKA, Tetsugaku

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.