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Brevet européen · EP3297422 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297422
- Numéro de demande
- EP16723489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 25/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201508491 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051402 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/185188 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
BALDWIN, John
Bromsgrove, Worcestershire B61 8QJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.