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Brevet européen · EP3297518 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297518
Numéro de demande
EP16722911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 1/267 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 201508739 21.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/061015 17.05.2016
Publication PCT
WO2016/184851 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Intersurgical AG

Meierhofstrasse 5, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

DIXON, Phillip William

Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB

BROWNE, Mark Richard

Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB

MILLER, Andrew Neil

Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.