VORRICHTUNG ZUM VERSCHLUSS EINER VENE

Brevet européen · EP3297546 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3297546
Numéro de demande
EP16727071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
28 mars 2018
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201514718865 21.05.2015
US 201514978021 22.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/033510 20.05.2016
Publication PCT
WO2016/187530 24.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

BASIS Medical, LLC

1355 Peachtree Street, NE, Suite 1550, Atlanta, GA 30307, US

Inventeur

Martin, David A.

Atlanta, GA 30307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.