FAUTEUIL ROULANT
Brevet européen · EP3297593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297593
- Numéro de demande
- EP16723119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61G 5/02 (2006.01)A61G 5/08 (2006.01)A61G 7/10 (2006.01)A61G 5/12 (2006.01)A61G 5/04 (2013.01)
- Priorité
- FR 1501015 18.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/061048 17.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/184870 24.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Titulaire
Duchamp, Robert
75012 Paris, FR
Inventeur
Duchamp, Robert
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.