KUNSTSTOFF-BEHÄLTERERZEUGNIS
Brevet européen · EP3297595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3297595
- Numéro de demande
- EP16712214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 28 mars 2018
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61J 1/14 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015006489 22.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000497 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/188598 01.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
GESER, Johannes
70839 Gerlingen, DE
SPALLEK, Michael
55218 Ingelheim, DE
SPRENG, Philipp
89233 Neu-Ulm, DE
GROH, Martin
74405 Gaildorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.